Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 28 Octobre 2024
1. Introduction
Bienvenue sur Résilience & Changement (ci-après dénommé "le Site"). En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après dénommées "les Conditions"). Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site. Ces Conditions régissent votre accès et votre utilisation de toutes les informations, textes, graphiques, ou autres matériels apparaissant sur le Site (ci-après dénommé "le Contenu"). Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, et il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.
2. Utilisation du Site
Le Site et son Contenu sont destinés à fournir des informations et des ressources sur les mécanismes de gestion de l'inconfort psychologique pendant les périodes de changement. Vous acceptez d'utiliser le Site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ni ne restreint ou n'inhibe l'utilisation et la jouissance du Site par quiconque.
2.1. Conduite de l'Utilisateur
Il vous est interdit de :
- Utiliser le Site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le Site ou interférer avec l'utilisation du Site par une autre partie.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à toute partie ou fonctionnalité du Site, ou à tout autre système ou réseau connecté au Site.
- Utiliser tout robot, araignée ou autre dispositif, processus ou moyen automatique pour accéder au Site à quelque fin que ce soit, y compris la surveillance ou la copie de tout matériel sur le Site.
- Publier ou transmettre tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou profanateur ou tout matériel qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale ou donner lieu à une responsabilité civile, ou violer autrement toute loi.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site si vous violez l'une de ces dispositions.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le Contenu présent sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de Résilience & Changement ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et les marques commerciales. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, afficher, transmettre ou distribuer de quelque manière que ce soit le Contenu sans notre autorisation écrite préalable.
Vous pouvez imprimer et télécharger des portions de matériel des différentes zones du Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous acceptiez de ne pas modifier ou supprimer les mentions de droit d'auteur ou de propriété des matériels.
4. Limitation de Responsabilité
Le Site et son Contenu sont fournis "tels quels" et "selon la disponibilité" sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Résilience & Changement décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
Résilience & Changement ne garantit pas que le Site sera ininterrompu ou exempt d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que le Site ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles. En aucun cas Résilience & Changement, ses dirigeants, administrateurs, employés ou agents ne seront responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif résultant de votre accès, utilisation ou incapacité à utiliser le Site ou son Contenu.
5. Liens Vers des Sites Tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par Résilience & Changement. Nous n'avons aucun contrôle sur, et n'assumons aucune responsabilité pour, le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site web tiers. En utilisant le Site, vous dégagez expressément Résilience & Changement de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout site web tiers. Nous vous encourageons à être conscient lorsque vous quittez le Site et à lire les termes et conditions et la politique de confidentialité de chaque autre site web que vous visitez.
6. Modifications des Conditions
Résilience & Changement se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue une modification importante sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant d'accéder ou d'utiliser notre Site après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions ou à votre utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
8. Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Le fait de ne pas faire valoir un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
9. Nous Contacter
Pour toute question concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter par e-mail à [email protected] ou via notre page de contact.